ABROGÉ Dispositions générales concernant la pollution atmosphérique, règlement de l’Ontario 346 de 1990, RRO 1990, Reg 346

Ce règlement prévoit la création d'un « indice de pollution atmosphérique » pour n'importe quelle région de l'Ontario. Il précise en outre la concentration maximale des contaminants atmosphériques, dont les suivants : acrylamide, acrylonitrile, béryllium, cadmium, noir de carbone, chloroforme, formaldéhyde, plomb, nickel, oxyde de propylène, styrène, et trichlorure d'éthylène.