Règlement de l’Ontario 490/09 (Substances désignées)

Le présent règlement prescrit comme substances désignées les agents chimiques suivants : l'acrylonitrile, l'arsenic, l'amiante, le benzène, les fumées de four à coke, l'oxyde d'éthylène, les isocyanates, le plomb, le mercure, la silice et le chlorure de vinyle. « Substances désignées » s'entend d'un agent biologique, chimique, ou physique auxquels les travailleurs ne doivent pas être exposés, et qui font l'objet d'une réglementation, de restrictions, de limites, ou de mesures de contrôle.